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Marques déposées par GFA FabreTODO
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Grande Courtade
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grande Courtade
GFA Fabre, GFA

Numéro de dépôt :
4323939
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2026
Grande Courtade de GFA Fabre

Présentation de la marque Grande Courtade

Déposée le 21 décembre 2016 par GFA FabreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Grande Courtade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est GFA FabreTODO domicilié(e) 1 rue du chateau - 11200 - LUC SUR ORBIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA FABRE, Mme fabre jeanne domicilié(e) 1 RUE du chateau - 11200 - LUC-SUR-ORBIEU - France.

La marque Grande Courtade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Courtade arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

GFA Fabre a également déposé les autres marques suivantes : famille fabre , Bergerie de Rieux , sol de veredus , Vinum Antiquum , CONVIVENCIA


GFA Fabre, GFA - 1 rue du chateau - 11200 - LUC SUR ORBIEU - France


GFA FABRE, Mme fabre jeanne - 1 RUE du chateau - 11200 - LUC-SUR-ORBIEU - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 13 juin 2017 - Retrait partiel n°701518 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13

Animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; fourrages ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.